Conditions Generales

Sauf autres conditions stipulées par écrit dans notre contrat de vente, les conditions générale de vente ci[1]après font partie intégrante dans nos relations d’affaires avec la clientèle. En passant une commande, nos clients déclarent les bien connaître et les accepter, et ne peuvent en aucun cas opposer à leur encontre leurs propres conditions générales. L’anquéreur s’engage par son ordre. Aucune commande recue et acceptée par notre firme ne peut être annulée, sauf notre accord par écrit. Faute de ceci une indemnité forfaitaire de 30% sera redevable, sans préjudice du droit du vendeur de prouver ses dégâts réels. Notre société est libérée de l’obligation de livraison pour tous cas de force majeure (manque de matiéres, gréves, guerres…). Les délais de livraison prévus sur le bon de commande, la facture etc…ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne sont en aucun cas obligatoire pour le vendeur. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’acheteur d’annuler la commande, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages intérêts. Seules les réclamations envoyées par lettre recommandée dans les 8 jours seront examinées. Fin cas d’une réclamation justifiée, notre responsabilité se limite à un remplacement, dans notre délai de livraison normale, de la partie de l’envoie que fait l’objet de la réclamation. Quelles que seront les suites d’une livraison incorrecte, elles ne donneront jamais droit à une demande d’indemnité. Aucun retour de marchandises ne sera accepté, sauf accord préalable et a condition d’un règlement de 15% frais de restockage. Les marchandises sont vendue à l’usine. Le transport se fait sous la responsabilité de l’acquereur, même si les marchandises sont vendues franco au lieu de destination. Tous nos prix s’entendent nets. Toutes les taxes, droits levées et charges sont à la charge de l’acquéreur. Les paiements doivent se faire dans le délai mentionné sur la facture. Le non-paiement à l’échéance porte de plein droit et sans mise en demeure un intérêt d’un montant de 7% par mois. En cas de de non-paiement a l’échéance le vendeur se réserve le droit de réclamer une indemnité conventionelle sans préjudice fixé à minimum 10% du montant de la facture. En cas de litige, de recouvrement ou de contestation de quelque nature que ce soit, seuls compétents les tribinaux de Turnhout. Toutes nos ventes et livraisons ont toujours lieu sous la condition suspensive du paiement intégral et nous nous réservons expessément le droit de propriété des marchandises délivrées, jusqu’au paiement intégral du prix. Jusqu’à ce moment le client peut pas céder les marchandises ni en disposer d’une manière quelconque ni/ou y apporter des modifications.